Mentions Légales
1. Identification de l’éditeur et de l’hébergeur du site
Le site elevage-perroquet.com est édité par Pascal Boyer, dont le siège social est situé à 11 Impasse du Mas de la Lauze, 30340 Mons.
Numéro de téléphone : 06.78.52.75.52 Adresse e-mail : pasboyer@wanadoo.fr
Le Directeur de la publication est Pascal Boyer
Le site elevage-perroquet.com est hébergé par O2Switch, Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand.
2. Conditions d’utilisation
L’utilisation du site elevage-perroquet.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
3. Description des services fournis
Le site elevage-perroquet.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Pascal Boyer s’efforce de fournir sur le site elevage-perroquet.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Pascal Boyer est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Pascal Boyer.
5. Gestion des données personnelles
Le site peut collecter des informations personnelles relatives à l’utilisateur uniquement pour le besoin de certains services proposés par le site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.